Anne-Marie Mora

De: Mora (Anne-Marie)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Représentants
au titre de l'UNSA-Environnement
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
suppleant
JORFTEXT000017834447(source JORF)
nomination
08 Janvier 200808/01/2008
De: Mora (Anne-Marie)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Mora (Anne-Marie)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Mora (Anne-Marie)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national des Pyrénées
Représentants du personnel
Au titre du syndicat UNSA-Environnement
Membre titulaire
Groupe:
Comité technique paritaire central du Parc national des Pyrénées
ATEN0210130A(source BODD)
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Mora (Anne-Marie)
parc national des Pyrénées occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble, des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Au titre du syndicat UNSA
Membre titulaire
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble, des établissements publics chargés des parcs nationaux
ATEN9980337A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999